Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFECTA
Monsieur JACQUOT Roland

Numéro de dépôt :
1643117
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2000

Présentation de la marque PERFECTA

Déposée le 26 mars 1990 par monsieur JACQUOT Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERFECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JACQUOT Roland domicilié(e) Quartier le Ginesté, Route de Salernes, 83780 FLAYOSC - France.

La marque PERFECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFECTA est expirée depuis le 26 mars 2000.

JACQUOT Roland a également déposé les autres marques suivantes : LES RUCHERS TONIQUES , FLAN KIEBON , FLAN DE FRANCE , FLAN MIREILLE , CELTICAO , FLAN MARQUISE


Monsieur JACQUOT Roland - Quartier le Ginesté, Route de Salernes, 83780 FLAYOSC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Produits pour faire des pates à beignets, des crepes, des flans, des entremets, des cremes, des crèmes glacées, et des patisseries ou confiseries de toute sorte, sucre en poudre ou en morceaux pur ou aromatisé ou vanille ou vanilline;produits pour préparer des gateaux, des entremets, des crèmes, des flans, glaces ou non, ainsi que des boissons hygiéniques;poudres sucrées et parfumées pour gober et aspirer;produits de patisserie, de confiserie;préparations pour faire des boissons; sirops et boissons non alcoolisées, petits-déjeuners chocolatés, lait au sucre chocolaté, sucre chocolaté, cacao, café, thé, infusions

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.